Infos légales

Editeur

Alterre Bourgogne-Franche-Comté – Agence régionale pour l'environnement et le développement soutenable en Bourgogne-Franche-Comté
Association loi 1901 déclarée à la Préfecture le 30 mars 2006 et au JO le 22 avril 2006
Représentant légal : Jean-Patrick Masson, Président
Directeur de la publication : Jean-Patrick Masson
Responsable de la publication : Axel Othelet

Alterre Bourgogne-Franche-Comté ainsi que ses contributeurs s'efforcent d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Ils ne peuvent cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, Alterre Bourgogne-Franche-Comté et ses contributeurs déclinent toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des pages présentées sur ce site et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque, de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.

Droits d'auteur et conditions d'utilisation

Pour les ressources qui ne sont pas libres de tous droits, les sources sont systématiquement indiquées. Vous pouvez donc prendre contact avec leurs propriétaires afin de leur demander les droits d’utilisation.
Alterre Bourgogne-Franche-Comté ne revendique ni la propriété, ni le contrôle du contenu fourni par les contributeurs. En conséquence, les contributeurs conservent tous les droits d'auteur sur leurs propres contenus.
Ces documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager Alterre Bourgogne-Franche-Comté.

Documents libres de droits

Les documents libres de droits sont proposés au téléchargement. Leur reproduction sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte), assorti des indications utiles pour apprécier la nature et l'origine de l'information (intitulé, auteur, etc.),
• citation explicite du site www.alterrebourgognefranchecomte.org comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.