Le mémento de l'adjoint à l'environnement

Antoine CAYLA

sept. 2001 - 102 pages

L'environnement est un champ extrêmement vaste situé au croisement de différentes compétences. Les textes législatifs et réglementaires sont nombreux, évolutifs et les contraintes se renforcent car les attentes des citoyens sont de plus en plus importantes dans ce domaine. L'Europe et l'intercommunalité, tout en étant des atouts, viennent également complexifier plus encore ce secteur.
Ce guide effectue une synthèse de l'essentiel de ce qu'il faut savoir domaine par domaine : air, eau, déchets, bruit, patrimoine... Chaque secteur est passé en revue sous les aspects suivants : compétences, cadre législatif, activités et actions, financement, partenaires. Un encadré des principaux points à retenir complète chaque partie.
Un véritable outil pour permettre aux adjoints à l'environnement de maîtriser le champ de leur délégation et élaborer un projet politique.
(Description fournie par l'éditeur)

Sommaire

• Introduction

• 1 Les domaines incontournables
  I · L'air
   A - Les compétences dans le domaine de l'air
   B - Cadre législatif et réglementaire
   C - Les activités et les actions de la collectivité dans le domaine de l'air
   D - Le financement, les aides et les partenaires possibles
  II · Le bruit
   A - Les compétences dans le domaine du bruit
   B - Cadre législatif et réglementaire
   C - Les activités et les actions de la collectivité dans le domaine du bruit
   D - Le financement, les aides et les partenaires possibles
  III · Les déchets
   A - Les compétences dans le domaine des déchets
   B - Cadre législatif et réglementaire
   C - Les activités et les actions de la collectivité dans le domaine des déchets
   D - Le financement, les aides et les partenaires possibles
  IV · L'eau
   A - Les compétences dans le domaine de l'eau
   B - Cadre législatif et réglementaire
   C - Les activités et les actions de la collectivité dans le domaine de l'eau
   D - Le financement, les aides et les partenaires possibles
  V · Le patrimoine naturel
   A - Les compétences dans le domaine du patrimoine naturel
   B - Cadre législatif et réglementaire
   C - Les activités et les actions de la collectivité dans le domaine du patrimoine naturel
   D - Le financement, les aides et les partenaires possibles

• 2 Les domaines optionnels
  I · Déplacements/Transports
   A - Les compétences dans le domaine des déplacements et du transport
   B - Cadre législatif et réglementaire
   C - Les activités et les actions de la collectivité dans le domaine des déplacements
   D - Le financement, les aides et les partenaires possibles
  II · L'énergie
   A - Les compétences dans le domaine de l'énergie
   B - Cadre législatif et réglementaire
   C - Les activités et les actions de la collectivité dans le domaine de l'énergie
   D - Le financement, les aides et les partenaires possibles
  III · Les paysages
   A - Les compétences dans le domaine des paysages
   B - Cadre législatif et réglementaire
   C - Les activités et les actions de la collectivité dans le domaine des paysages
   D - Le financement, les aides et les partenaires possibles
  IV · La propreté
   A - Les compétences dans le domaine de la propreté
   B - Cadre législatif et réglementaire
   C - Les activités et les actions de la collectivité dans le domaine de la propreté
   D - Le financement, les aides et les partenaires possibles
  V · Les risques
   A - Les compétences dans le domaine des risques
   B - Cadre législatif et réglementaire
   C - Les activités et les actions de la collectivité dans le domaine des risques
   D - Le financement, les aides et les partenaires possibles
  VI · Le sol et le sous-sol
   A - Les compétences dans le domaine du sol et du sous-sol
   B - Cadre législatif et réglementaire
   C - Les activités et les actions de la collectivité dans le domaine du sol et du sous-sol
   D - Le financement, les aides et les partenaires possibles

• 3 Le contexte politique et institutionnel
  I · L'intercommunalité
   A - Communauté d'agglomération
   B - Communauté urbaine
   C - Communauté de communes
  II · L'Europe
  III · Le développement durable
  IV · Le management environnemental
  V · L'évaluation d'une politique environnementale
  VI · Autres adresses