SDAGE 2016-2021

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Rhône-Méditerranée

Comité de bassin rhône méditerranée

20 nov. 2015 - 512 pages

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2016-2021 et le Programme de mesures qui l’accompagne fixent la stratégie 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée pour l'atteinte du bon état des milieux aquatiques ainsi que les actions à mener pour atteindre cet objectif.

Sommaire général

• Chap. 1 - CONTEXTE GÉNÉRAL
  1. Définitions et fondements juridiques du SDAGE
  2. Présentation du bassin Rhône-Méditerranée, territoire d'élaboration et d'application du SDAGE
  3. La mise en œuvre du SDAGE : une dynamique d'acteurs nécessairement collective
  4. Sensibilisation aux enjeux de l'eau et éducation à l'environnement : un complément nécessaire pour favoriser la mise en œuvre du SDAGE

• Chap. 2 - ORIENTATIONS FONDAMENTALES
  0. S'adapter aux effets du changement climatique
  1. Privilégier la prévention et les interventions à la source pour plus d’efficacité
  2. Concrétiser la mise en œuvre du principe de non-dégradation des milieux aquatiques
  3. Prendre en compte les enjeux économiques et sociaux des politiques de l’eau et assurer une gestion durable des services publics d’eau et d’assainissement
  4. Renforcer la gestion de l’eau par bassin versant et assurer la cohérence entre aménagement du territoire et gestion de l’eau
  5. Lutter contre les pollutions en mettant la priorité sur les pollutions par les substances dangereuses et la protection de la santé
  5A. Poursuivre les efforts de lutte contre les pollutions d’origine domestique et industrielle
  5B. Lutter contre l’eutrophisation des milieux aquatiques
  5C. Lutter contre les pollutions par les substances dangereuses
  5D. Lutter contre la pollution par les pesticides par des changements conséquents dans les pratiques actuelles
  5E. Évaluer, prévenir et maîtriser les risques pour la santé humaine
  6. Préserver et restaurer le fonctionnement naturel des milieux aquatiques et des zones humides
  6A. Agir sur la morphologie et le décloisonnement pour préserver et restaurer les milieux aquatiques
  6B. Préserver, restaurer et gérer les zones humides
  6C. Intégrer la gestion des espèces de la faune et de la flore dans les politiques de gestion de l’eau
  7. Atteindre l’équilibre quantitatif en améliorant le partage de la ressource en eau et en anticipant l’avenir
  8. Augmenter la sécurité des populations exposées aux inondations en tenant compte du fonctionnement naturel des milieux aquatiques

• Chap. 3 - OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX
  1. Résumé de la mise en œuvre du SDAGE 2010-2015
  2. Les objectifs d'état qualitatif et quantitatif des masses d'eau du bassin
  3. Les objectifs relatifs à la réduction des émissions de substances dangereuses
  4. L'objectif de non dégradation
  5. L'atteinte des objectifs des zones protégées

• Chap. 4 - LISTE DES PROJETS FAISANT L'OBJET D'UNE EXEMPTION À L'OBJECTIF DE NON DÉGRADATION
  1. SAÔNE
  2. DOUBS
  3. HAUT-RHÔNE
  4. VALLÉE DU RHÔNE
  5. RHÔNE MOYEN
  6. ISÈRE DRÔME
  7. DURANCE
  8. ARDÈCHE GARD
  9. CÔTIERS CÔTE-D'AZUR
  10. CÔTIERS LANGUEDOC ROUSILLON

• Chap. 5 - ÉLABORATION DU SDAGE : CO-CONSTRUCTION ET CONCERTATION
  1. La gouvernance de bassin
  2.Les grandes phases de la procédure
  3.Les actions conduites dans les pays limitrophes

• ANNEXES
  1. Les milieux concernés par le SDAGE
  2. Présentation détaillée des milieux superficiels et de leurs enjeux
  3. Présentation détaillée des eaux souterraines
  4. Liste des valeurs seuils retenues pour l’évaluation de l’état chimique des eaux souterraines

• GLOSSAIRE

• GLOSSAIRE DES ACRONYMES

• Tous les documents officiels du SDAGE 2016-2021 sont à retrouver sur le site eaufrance.fr