Indicateurs pour le suivi des plans départementaux d’élimination des DMA

Rapport technique

novembre 2008 - 131 pages

L’observation des déchets en Bourgogne s’est organisée en 2008 autour d’un dispositif de 3 observatoires départementaux portés par les Conseils généraux : en Côte d’Or, dans la Nièvre et en Saône-et-Loire. Un observatoire régional des déchets, co-animé par l’ADEME et Alterre Bourgogne, permet une mise en réseau et en cohérence des observatoires départementaux.

C’est dans ce cadre partenarial qu’Alterre Bourgogne actualise chaque année une série d’indicateurs sur les déchets gérés par les collectivités de Bourgogne. L’objectif de ces indicateurs est de permettre un suivi des productions et destinations des déchets, ainsi que des moyens mis en oeuvre et des résultats obtenus dans le cadre des politiques publiques conduites au regard des objectifs réglementaires et législatifs. Construits à l’échelle départementale, ces indicateurs constituent ainsi un outil pour le suivi des plans départementaux d’élimination des déchets ménagers et assimilés.

Ce rapport présente les résultats de ces indicateurs pour l’année 2006. Une étude du volume des transports de déchets en 2006 a également été réalisée, ainsi que de leurs impacts en termes de consommation d’énergie et d’émissions de gaz à effet de serre. L’ensemble de ce travail a notamment servi de base à la rédaction du numéro d’octobre 2008 de Repères intitulé : « Déchets ménagers : priorité à la prévention », qui dresse un état des lieux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en Bourgogne, ainsi que des actions menées par les collectivités en faveur de la prévention des déchets.