Rapport d'information sur la gestion des déchets

1991

Ce document propose un état des lieux concernant le problème des déchets en France et aborde les points suivants : la production de déchets en France (ménages, industrie, agriculture) et en Europe, l'évolution des modes et capacités de traitement des différents types de déchets, le cadre juridique (droit européen, loi du 15 Juillet 1975), les priorités en matière de déchets (en produire moins, réduire leur toxicité, développer la récupération, le recyclage, la valorisation, le traitement et le stockage dans un souci environnemental). Il termine sur une synthèse des propositions prioritaires et sur quelques exemples de gestion des déchets à l'étranger (Allemagne, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Italie, Pays-Bas, Suède).
Filtres
Partager cette page :