GA X30-550 juin 2003 - Systèmes de management environnemental - Guide d'application de la norme ISO 14001 pour les collectivités territoriales

Recommandations pour une mise en place au sein d'une collectivité ou un de ses services et approche pour une mise en application sur un territoire

2003 - 72 pages

Le guide a pour objet de faciliter l'élaboration, l'application, la maintenance et l'évaluation d'un système de management environnemental conforme à la norme NF EN ISO 14001:1996 dans les collectivités territoriales. Chaque paragraphe de la norme est reproduit, suivi par un commentaire fournissant des recommandations pédagogiques générales et illustré par des éclairages et des exemples spécifiques aux collectivités territoriales. La norme NF EN ISO 14001 présente l'ensemble des exigences à respecter pour mettre en place un système de management environnemental, "mode d'organisation interne qui permet de structurer une démarche d'amélioration permanente de ses résultats vis-à-vis de l'environnement"