- Liens entre les outils techniques et juridiques relatifs à l'aménagement du territoire
- Schéma
- Alterre Bourgogne
oct. 2015
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Schéma extrait du Repères n°69 "Les politiques publiques de développement durable : des outils au service des territoires"
L'utilisation et la reproduction des cartes et schémas produits par Alterre sont autorisées à condition d'en mentionner la source. Pour faire une demande de fichier en haute résolution, merci de passer par le formulaire de contact.
Liste des sigles :
- CLS : Contrat local de santé
- EPCI : Établissement public de coopération intercommunale
- LEADER : Liaison entre action de développement de l’économie Rurale
- PCAET : Plan climat air énergie territorial
- PDU : Plan de déplacements urbains
- PETR : Pôle d’équilibre territorial et rural
- PLH : Programme local de l’habitat
- PLP : Programme local de prévention déchets
- PLU(i) : Plan local de l’urbanisme (intercommunal)
- PNR : Parc naturel régional
- POS : Plan d’occupation des sols
- PPA : Plan de protection de l’atmosphère
- PPR : Plan de prévention des risques
- PRAD : Plan régional de l’agriculture durable
- PNSE : Plan national santé-environnement
- PRSE : Plan régional santé-environnement
- RDD : Rapport développement durable
- SAGE : Schéma d’aménagement et de gestion des eaux
- SDAGE : Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
- SNB : Stratégie nationale pour la biodiversité
- SNDD : Stratégie nationale de développement durable
- SNTEDD : Stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable
- SRADDET : Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires
- SRADDT : Schéma régional d’aménagement, de développement durable des territoires
- SRADT : Schéma régional d’aménagement et de développement du territoire
- SRB : Stratégie régionale de la biodiversité
- SRCE : Schéma régional de cohérence écologique
- SRDEI : Schéma régional de développement économique et d’innovation
- SCoT : Schéma de cohérence territorial
- SRCAE : Schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie
- TEPCV : Territoire à énergie positive pour la croissance verte
- TEPOS : Territoire à énergie positive
- TVB : Trame verte et bleue